Contexte
Avec ProAbono, le calcul et l’application des taxes est automatique.
Pour calculer une taxe, ProAbono se base sur le taux de taxe applicable et le prix HT (Hors Taxes) du bien ou du service sur lequel la taxe doit être appliquée. Voici la formule générale pour calculer une taxe :
Taxe = Prix HT x Taux de taxe
Dans la facturation d’un service, il est courant d’inclure les taxes et autres frais associés au prix de ce service. Cela signifie que le prix indiqué sur la facture sera le prix TTC (Toutes Taxes Comprises), c’est-à-dire le prix final que le client devra payer pour le service.
Le taux de taxe applicable dépend du type de service et du pays dans lequel vous vous trouvez. En France, par exemple, il existe plusieurs taux de TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) qui peuvent s’appliquer aux services : le taux standard (actuellement de 20 %), le taux intermédiaire (actuellement de 10 %), le taux réduit (actuellement de 5,5 %), et le taux super réduit (actuellement de 2,1 %).
Il est important de noter que certaines exemptions de TVA peuvent s’appliquer aux services, en fonction de leur nature et de leur destination. Par exemple, certaines prestations de services à destination des entreprises peuvent être exemptées de TVA. En tant que prestataire de services, vous devez vous assurer de connaître les règles de TVA qui s’appliquent à votre activité afin de facturer correctement vos clients.
Il est important de noter que les taux de taxe peuvent aussi varier en fonction du pays dans lequel vous vous trouvez.
Les taxes dans ProAbono
ProAbono dispose de son propre moteur de calcul de taxe. Vous n’aurez donc pas à vous en soucier à partir du moment où ProAbono dispose des informations nécessaires pour calculer le bon taux de taxe pour chaque situation.
La gestion des taxes chez ProAbono respecte les points suivants :
- Si le client est un particulier européen, c’est la TVA du lieu de domiciliation du client qui est appliquée.
- Si le client est une entreprise locale (du pays du marchand), c’est la TVA du lieu de domiciliation du client qui est appliquée.
- Si le client est une entreprise intracommunautaire non-locale*¹, la TVA appliquée sera de 0 % (auto-liquidation)
- Si le client est non-européen (particulier ou entreprise), la TVA sera de 0 %.
*¹ Un client est identifié comme une entreprise européenne lorsque les 3 champs suivants sont présents dans l’adresse de facturation du client dans ProAbono :
- Nom d’entreprise
- Pays
- Numéro de taxe intracommunautaire (obligatoire pour bénéficier de l’auto-liquidation de TVA)