Allez plus loin

Le TTC (Toutes Taxes Comprises) est le prix d’un bien ou d’un service qui inclut toutes les taxes et autres frais qui s’y appliquent. C’est le prix que le consommateur final paie lorsqu’il achète le bien ou le service. Le HT (Hors Taxes) est le prix d’un bien ou d’un service sans tenir compte des taxes et autres frais qui s’y appliquent. C’est le prix de base, avant que les taxes et autres frais soient ajoutés. En France, il est courant de voir les prix indiqués en HT dans les factures et les devis, et en TTC dans les publicités et les étiquettes de prix.

Le HT est souvent utilisé dans les transactions B2B (business to business, c’est-à-dire entre entreprises) parce qu’il permet de mieux comprendre les coûts associés à un bien ou à un service.

En effet, lorsque les taxes et autres frais sont inclus dans le prix TTC, il peut être difficile de savoir combien de cet argent va réellement au producteur ou au fournisseur du bien ou du service. Le HT permet de séparer clairement le coût du bien ou du service de ses frais associés, ce qui peut être utile pour les entreprises qui souhaitent évaluer le coût réel de différents produits ou services avant de prendre une décision d’achat.

De plus, le HT est utilisé dans les transactions B2B parce qu’il permet d’avoir une meilleure vision sur la collecte de TVA et la récupération de TVA.

La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) est un impôt sur la consommation qui est appliquée sur la plupart des biens et services achetés et vendus dans l’Union Européenne. En France, les entreprises sont tenues de collecter la TVA auprès de leurs clients et de la reverser à l’État.

Voici comment fonctionne la collecte de TVA chez les professionnels en France :

1. Lorsqu’une entreprise vend un bien ou un service, elle facture le prix TTC (Toutes Taxes Comprises) à ses clients. Le prix TTC inclut la TVA au taux applicable.
2. L’entreprise enregistre la TVA due dans sa comptabilité et la déclare chaque trimestre ou chaque mois (selon son chiffre d’affaires) sur sa déclaration de TVA.
3. L’entreprise reverse la TVA due à l’État.

Il est important de noter que lorsqu’une entreprise achète des biens et des services auprès d’autres entreprises, elle peut récupérer la TVA qu’elle a payée sur ces achats. Cela s’appelle une récupération de TVA.

Voici comment une entreprise peut faire une récupération de TVA :

1. Lorsqu’une entreprise achète un bien ou un service auprès d’un fournisseur, elle paie la TVA au taux applicable.
2. L’entreprise enregistre la TVA payée dans sa comptabilité et la déclare chaque trimestre ou chaque mois (selon son chiffre d’affaires) sur sa déclaration de TVA.
3. Lors de la déclaration de TVA, l’entreprise peut déduire la TVA qu’elle a payée sur ses achats de la TVA due sur ses ventes.
   • Si l’entreprise a payé plus de TVA sur ses achats qu’elle n’en a collectée sur ses ventes, elle peut demander un remboursement de la différence à l’État.
   • Si elle a collecté plus de TVA sur ses ventes qu’elle n’en a payé sur ses achats, elle doit payer la différence à l’État.

La TVA est un impôt sur la consommation qui est appliquée sur la plupart des biens et services achetés et vendus dans l’Union Européenne. En France, la TVA est calculée en pourcentage du prix HT (Hors Taxes) d’un bien ou d’un service. Le taux de TVA applicable dépend du type de bien ou de service et varie généralement entre 5,5% et 20%.

Il existe plusieurs taux de TVA en France métropolitaine :

• Le taux normal : qui s’applique à la plupart des biens et services, et qui est actuellement de 20%.
• Le taux intermédiaire : qui s’applique à certains biens et services de luxe, et qui est actuellement de 10%.
• Le taux réduit : qui s’applique à certains biens et services considérés comme essentiels, tels que la nourriture, les médicaments, les livres, etc., et qui est actuellement de 5,5%.
• Le taux super réduit : qui s’applique à certains biens et services très économiques, tels que les journaux et les transports en commun, et qui est actuellement de 2,1%.

Néanmoins, il existe aussi plusieurs taux de TVA concernant les DOM français. Ils sont structurés en trois catégories :

• le taux normal est fixé à 8,5 %
• le taux réduit est fixé à 2,1 % (pour tous les produits et services relevant en métropole du taux réduit de 5,5 % ou du taux intermédiaire de 10 %, ainsi que sur les médicaments à usage de la médecine humaine pris en charge par la Sécurité sociale)
• les taux particuliers au nombre de deux : 1,75 % (pour les ventes d’animaux vivants, de boucherie et de charcuterie faites à des personnes non assujetties) et 1,05 % (représentations de certains spectacles et certaines publications de presse et presse en ligne).

Il est important de noter que les taux de TVA peuvent changer de temps en temps, et que certaines exceptions peuvent s’appliquer.

Par exemple :

• Certaines ventes de biens d’occasion sont exonérées de TVA.
• L’Allemagne a réduit son taux de TVA standard de 19% à 16% et son taux de TVA réduit de 7% à 5% pour encourager la consommation pendant la pandémie du COVID.

En général, la TVA est appliquée de la même manière aux transactions B2B qu’aux transactions B2C (business to consumer, c’est-à-dire entre entreprises et consommateurs finaux) dans l’Union Européenne. Cela signifie que lorsqu’une entreprise achète un bien ou un service auprès d’un fournisseur dans un autre pays de l’UE, elle paiera la TVA au taux en vigueur dans son propre pays, même si le taux de TVA du pays du fournisseur est différent.

Cependant, il existe certaines règles spéciales qui s’appliquent aux transactions intracommunautaires (c’est-à-dire entre entreprises de différents pays de l’UE), afin de prévenir les fraudes fiscales.

Par exemple, lorsqu’une entreprise achète un bien auprès d’un fournisseur dans un autre pays de l’UE, elle n’est pas tenue de payer la TVA au moment de l’achat. Au lieu de cela, elle doit déclarer l’achat et la TVA due dans sa propre déclaration de TVA. C’est ce que l’on appelle l’autoliquidation de TVA. Cela permet d’éviter que la TVA ne soit payée deux fois (une fois dans chaque pays).

L’autoliquidation de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) est un système qui permet aux entreprises de déclarer et de reverser elles-mêmes la TVA qu’elles ont collectée auprès de leurs clients et payée sur leurs achats. Cela signifie que l’entreprise est responsable de calculer la TVA due ou récupérable et de la déclarer elle-même auprès de l’administration fiscale, plutôt que d’attendre que l’administration fiscale la calcule et lui demande de la reverser.

L’autoliquidation de la TVA est obligatoire pour la plupart des entreprises en France et dans d’autres pays de l’Union Européenne. Elle permet de simplifier la gestion de la TVA pour les entreprises et de réduire les coûts administratifs pour l’administration fiscale.

Pour effectuer une autoliquidation de la TVA, l’entreprise doit remplir une déclaration de TVA chaque trimestre ou chaque mois (selon son chiffre d’affaires) et y indiquer la TVA due ou récupérable.

Il est important de noter que ces règles ne s’appliquent qu’aux transactions intracommunautaires et ne sont pas pertinentes pour les transactions B2B avec des pays en dehors de l’UE.